Qui sommes nous ? Raison sociale ....................................................... Statut juridique .................................................... Nom du responsable ............................................. Siege social .......................................................... Code postal .......................................................... Ville ..................................................................... Téléphone ............................................................ Web ..................................................................... E-Mail .................................................................. T.V.A intra-communautaire .................................. Siret ..................................................................... |
M L P EURL - 4764Z Le Peillet Marcel 7 Rue Antonin Carlès. 32200 Gimont 09 - 77 - 78 - 64 - 04 www.velo32.com info@velo32.com 3456789 50749864000014 |
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Préambule
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de l’EURL M.L.P sur le site internet www.velo32.com, boutique en ligne d’accessoires et cycles. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes directe à la boutique/atelier.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran ou papier et déclare les accepter sans réserves. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre M.L.P et son client, les deux parties les acceptant sans réserves. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tous autres documents, sauf dérogation préalable expresse et écrite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de M.L.P ne pourra être engagée, toujours se référer au nom produit. Les poids indiqués sont fournis par les constructeurs, ils peuvent varier légèrement d’une série à une autre et n’ont pas un caractère contractuel..
3. Commande
Vous pouvez commander sur notre site, dans info par e-mail ou par téléphone au 09-77-78-64-04 du mardi au samedi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à19h00 M.L.P se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
4. Frais de ports
Supplément à rajouter pour une livraison en dehors de la France, Voir tarif, Europe*, International*, Monde*
5. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée sur votre bon de commande.les délais de livraison sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement d’expédition et d’acheminement. M.L.P ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. Encas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque, et envoyée après confirmation de validité du chèque.
La livraison sera effectuée par la poste suivi recommandé en France métropolitaine ou tout autre transporteur.
La livraison est facturée selon le poids de l’objet aux tarifs postaux en vigueur.
Les expéditions de vélo complet sont livrées en deux kits, le cadre et accessoires montés et emballés dans un carton et les roues complètes dans un deuxième carton Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. La livraison dans les pays de la CEE est effectuée par les services postaux internationaux, ou tout autre transporteur du choix de M.L.P En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée.
Vous disposez d’un délai de 48heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de dégradation du colis (émettez toujours des réserves si le colis est dégradé).
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Rétractation Vous avez 7jours (à compter de la réception des articles) en cas d’échange ou de remboursement, renvoyez le (les) Article(s) neuf(s)dans son (leurs) emballage(s) d’origine, intact(s) non utilisé(s), accompagné(s) de tout les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations (aucune concession ne sera faite en cas de retour imparfait). Toujours téléphoner avant un retour aucun colis ne sera accepté sans n° de retour. Retour à l’adresse suivante : M.L.P - 7 rue Antonin Carlès 32200 GIMONT En cas d’exercice du droit de rétractation après acceptation et n° de retour les frais de retour sont à la charge du client.
6. Prix
Le prix est exprimé en euros
L’annotation ‘’PGC’’ est le prix généralement constaté dans les catalogues ou magasines
Le prix indiqué sur chaque produit ne comprend pas le transport
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE
7. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande Les modes de paiement
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de l’EURL M.L.P sur le site internet www.velo32.com, boutique en ligne d’accessoires et cycles. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes directe à la boutique/atelier.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran ou papier et déclare les accepter sans réserves. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre M.L.P et son client, les deux parties les acceptant sans réserves. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tous autres documents, sauf dérogation préalable expresse et écrite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de M.L.P ne pourra être engagée, toujours se référer au nom produit. Les poids indiqués sont fournis par les constructeurs, ils peuvent varier légèrement d’une série à une autre et n’ont pas un caractère contractuel..
3. Commande
Vous pouvez commander sur notre site, dans info par e-mail ou par téléphone au 09-77-78-64-04 du mardi au samedi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à19h00 M.L.P se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
4. Frais de ports
Supplément à rajouter pour une livraison en dehors de la France, Voir tarif, Europe*, International*, Monde*
5. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée sur votre bon de commande.les délais de livraison sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement d’expédition et d’acheminement. M.L.P ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. Encas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque, et envoyée après confirmation de validité du chèque.
La livraison sera effectuée par la poste suivi recommandé en France métropolitaine ou tout autre transporteur.
La livraison est facturée selon le poids de l’objet aux tarifs postaux en vigueur.
Les expéditions de vélo complet sont livrées en deux kits, le cadre et accessoires montés et emballés dans un carton et les roues complètes dans un deuxième carton Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. La livraison dans les pays de la CEE est effectuée par les services postaux internationaux, ou tout autre transporteur du choix de M.L.P En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionné. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée.
Vous disposez d’un délai de 48heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de dégradation du colis (émettez toujours des réserves si le colis est dégradé).
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Rétractation Vous avez 7jours (à compter de la réception des articles) en cas d’échange ou de remboursement, renvoyez le (les) Article(s) neuf(s)dans son (leurs) emballage(s) d’origine, intact(s) non utilisé(s), accompagné(s) de tout les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations (aucune concession ne sera faite en cas de retour imparfait). Toujours téléphoner avant un retour aucun colis ne sera accepté sans n° de retour. Retour à l’adresse suivante : M.L.P - 7 rue Antonin Carlès 32200 GIMONT En cas d’exercice du droit de rétractation après acceptation et n° de retour les frais de retour sont à la charge du client.
6. Prix
Le prix est exprimé en euros
L’annotation ‘’PGC’’ est le prix généralement constaté dans les catalogues ou magasines
Le prix indiqué sur chaque produit ne comprend pas le transport
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE
7. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande Les modes de paiement
- Soit par virement bancaire (nous contacter)
- Soit par chèque (uniquement en France y compris les DOM-TOM) libellé à l’ordre de « EURL M.L.P »
- Soit par carte bancaire directement sur le site via Paypal (ssl - VeriSign Class 3)
- Soit par carte Aurore, Cofinoga, 4Etoiles directement sur le site via Paypal (ssl - VeriSign Class 3)
- Soit par carte bancaire par téléphone au 09-77-78-64-04
8. Remboursements
Le prix facturé au client est le même prix qui lui sera remboursé, par virement Paypal ou chèque, en cas d'impossibilité de livraison des produits commandés.
9. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français M.L.P ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de M.L.P sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dan l’application du présent contrat, l’acheteur à la possibilité, avant toute action en justice, de chercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateur ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le délais d la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle.il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer sa situation. En cas de litige le client s’adressera par priorité à l’EURL M.L.P pour obtenir une solution amiable.
10. Propriété
M .L.P conserve la propriété des produits commandées jusqu’au paiement effectif et intégral de la commande. Le client devient responsable du produit des réception. A défaut de paiement M.L.P peut exiger par lettre recommandée avec accusé de réception la restitution des articles aux frais du client.
11. Garantie
Tous les produits vendus par M.L.P sont neuf et garantis suivant les règles définies par les fabricants. Dans tous les cas M.L.P ne pourra être tenu pour responsable du non respect des dispositions règlementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de M.L.P est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés(Art 1625 et suivant du code civil) A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art 1641 et suivant du code civil) si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un ‘’ bref délai’’ à compter de la découverte du défaut caché (art 1648 du code civil) les frais de port de retour à M.L.P dans le cadre d’une prise en garantie sont à la charge de M.L.P seulement et seulement si la défectuosité du produit est reconnue par le constructeur, offre valable uniquement pour la France métropolitaine, pour l’international ou les DOM-TOM les frais de retour sont à la charge du client.
Avant tout retour de produit prendre contact avec M.L.P
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